Conseil départemental du Calvados de l'Ordre des médecins

Les membres des Commissions du CDOM 14

Bureau du Conseil Départemental du Calvados

  • Président : Docteur HURELLE Gérard
  • 1ère Vice-présidente : Docteur BOURDELEIX Sylvie
  • Vice-président : Docteur DEYSINE Jean-Paul
  • Vice-presidente :  Docteur  LE BAS Jeanne
  • Secrétaire Général : Docteur DEMONTROND Jean-Bernard
  • Secrétaire Générale adjoint : Docteur RAGINEL Thibaut
  • Trésorière : Docteur LIPINSKI Katarzyna
  • Trésorière adjointe : Docteur TSAGOURIA Alexandra

Le Président et le Secrétaire général sont membres de droit de toutes les commissions.

Commission de conciliation

Tous les membres du Conseil. (Les membres de cette commission seront désignés en réunion mensuelle du Conseil au cas par cas). 2 membres par conciliation sauf cas particulier.

Commission « Chéenne »

Tous les membres du Conseil. (Les membres de cette commission seront désignés en réunion mensuelle du Conseil au cas par cas). 2 à 4 membres par conciliation sauf cas particulier.

Commission Exercice professionnel – Contrats.

Docteur PHILIPPART Patrice
Docteur RAGINEL Thibaut

Docteur GILLET Nicolas
Docteur LIPINSKY Katarzyna
Docteur TSAGOURIA Alexandra
Docteur MOLINET-HOUDU Charlotte

  • Délégué de la Commission : Docteur PHILIPPART Patrice

Commission Entraide ordinale – Santé du médecin.

  • Docteur LIPINSKI Katarzyna
  • Docteur MOLINET - HONDU Charlotte
  • Docteur RAGINEL Thibaut
  • Docteur SALAUN Marie-Anne
  • Professeur TOUZÉ Emmanuel
  • Docteur TSAGOURIA Alexandra
  • Déléguée de la Commission : Docteur TSAGOURIA Alexandra
  • Délégué – Référent MOTS - Santé du médecin : Docteur RAGINEL Thibaut

Commission Permanence des Soins.

Docteur DEYSINE Jean-Paul
Docteur LEBARBE Hervé
Docteur LIPINSKI Katarzyna
Docteur LOEB – MANSOUR Judith
Docteur MARIÉ Chantal
Docteur RECORBET Marie

  • Délégué de la Commission et à la Permanence des soins : Docteur DEYSINE Jean-Paul

Commission Sites distincts

  • Docteur ARROT Xavier
  • Docteur BEQUIGNON Arnaud

  • Délégué de la Commission : Docteur ARROT Xavier

Commission communication (Bulletin – E-Santé – Débats éthiques)

  • Docteur BOURDELEIX Sylvie
  • Docteur DEYSINE Jean-Paul
  • Docteur LIPINSKI Katarzyna
  • Docteur LOEB – MANSOUR Judith
  • Docteur RECORBET Marie
  • Professeur TOUZÉ Emmanuel
  • Docteur TSAGOURIA Alexandra

  • Délégué de la Commission communication et du bulletin : Dr RECORBET Marie
  • Délégué à E-Santé : Dr DEYSINE Jean-Paul
  • Déléguée aux évènement éthiques : Dr BOURDELEIX Sylvie

Commission vigilance-Violences

Observatoire de la Sécurité des Médecins.

  • Docteur HUMBERT Xavier
  • Docteur BOURDELEIX Sylvie

  • Délégué de l’observatoire de la sécurité des médecins : Docteur HUMBERT Xavier

Radicalisation et dérives sectaires

  • Docteur BOURDELEIX Sylvie
  • Docteur DEYSINE Jean-Paul
  • Docteur LE BAS Jeanne
  • Docteur OURSEL Olivier
  • Docteur SALAUN Marie-Anne

Délégué – Référent thématique radicalisation : Docteur DEYSINE Jean-Paul

Déléguée – Référent thématique dérive sectaire : Docteur BOURDELEIX Sylvie

Aide aux victimes et de lutte contre le proxénétisme, des dérives sectaires et des violences conjugales »

  • Docteur BOURDELEIX Sylvie
  • Docteur LE BAS Jeanne
  • Docteur LIPINSKI Katarzyna
  • Docteur MOLINET-HOUDU Charlotte
  • Docteur PAPIN-LEFEBVRE Frédérique
  • Docteur SALAUN Marie-Anne
  • Docteur TSAGOURIA Alexandra

  • Déléguée – Référent thématique violences conjugales : Dr PAPIN-LEFEVRE Frédérique
  • Déléguée – Référent thématique aide aux victimes et de lutte contre le proxénétisme : Docteur BOURDELEIX Sylvie
  • Représentant le Conseil au Conseil départemental de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle : Docteur BOURDELEIX Sylvie. (membre de la commission de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle (Arrêté préfectoral 11 octobre 2017)
  • Représentant le Conseil à la Maison des femmes de Normandie occidentale :
        • Titulaire : Le Président
        • Suppléante : Docteur SALAUN Marie-Anne

Commission Démographie Médicale – PSLA.

Docteur HUMBERT Xavier
Professeur TOUZE Emmanuel
Docteur LEBARBÉ Hervé

  • Délégué de la Commission et en charge des Pôles de Santé Libéraux Ambulatoires : Docteur HUMBERT Xavier

Commission déontologie – Éthique

Tous les membres du Conseil.

Représentant l’Ordre des Médecins au Groupe Espace de Réflexion Éthique de Normandie (Décision Conseil Régional de l’Ordre)

  • Dr DEMONTROND Jean-Bernard

Représentant le Conseil au Groupe Éthique Clinique du CHU Caen

  • Titulaire : RECORBET Marie

Représentant le Conseil à l’Espace Éthique de l’EPSM de Caen

  • Titulaire : Docteur BOURDELEIX Sylvie
  • Suppléant: Docteur RAGINEL Thibault

Commission « jeunes médecins »

  • Docteur MOLINET-HOUDU Charlotte
  • Docteur LE BAS Jeanne
  • Docteur GILLET Nicolas
  • Docteur RECORBET Marie

  • Délégué de la commission : Docteur LE BAS Jeanne

Commission Développement Professionnelle Continu (DPC) – Certification.

  • Professeur TOUZÉ Emmanuel
  • Docteur RAGINEL Thibaut
  • Docteur BEQUIGNON Arnaud
  • Docteur FEDERSPIEL Valérie
  • Docteur LEBARBÉ Hervé

  • Délégué de la commission : Professeur Emmanuel TOUZE (Titulaire),

Les Représentations

Représentants le Conseil à la Commission Locale Paritaire (CPL Assurance Maladie)

  • Docteur HUMBERT Xavier (titulaire)
  • Docteur SALAUN Marie-Anne (suppléante)

Représentants le Conseil au Collège départemental de sécurité routière de la Préfecture de Basse-Normandie

  • Docteur ARROT Xavier

Représentant le Conseil à la Commission locale d’Information du GANIL (séance du 18 novembre 2021)

  • Docteur GILLET Nicolas (titulaire)
  • Docteur LE BAS Jeanne (suppléante)

Représentant le Conseil au CODERST

  • Docteur PHILIPPART Patrice

Représentants le Conseil à la Commission de l’Activité Libérale dans les hôpitaux publics du Calvados

  • CH BAYEUX : Docteur MARIÉ Chantal (Arrêté 22 janvier 2022) => 3 ans. (2025)
  • CHU de CAEN : Docteur HURELLE Gérard (Arrêté 1er décembre 2023) => 3 ans. (2026)
  • CH CRIQUEBOEUF Côte Fleurie : Docteur CANTAU Guy (Arrêté 5 octobre 2018) => 3 ans (2021)
  • CH FALAISE : Docteur HURELLE Gérard
  • CH LISIEUX : Docteur LEBARBÉ Hervé (Arrêté 20 juin 2022) => 3 ans. (2025)

Représentants le Conseil à la Commission mixte en cas de refus de soins discriminatoire (Mandat de 3 ans)

  • Titulaires : Docteur BOURDELEIX Sylvie
  • Titulaires Docteur SALAUN Marie-Anne
  • Suppléant : Docteur BEQUIGNON Arnaud
  • Suppléant : Docteur MOLINET-HOUDU Charlotte

Pour information :

Délégué aux relations médecins – industries du médicament et du matériel

(Règlement intérieur du Conseil)

  • Le Secrétaire général.

Désignation de l’ordonnateur des dépenses

(Règlement intérieur du Conseil)

  • Le Secrétaire général.

Désignation du liquidateur des dépenses

(Règlement intérieur du Conseil)

  • Le 1èr Vice-président.

Représentants le Conseil à la Fédération Régionale de la Permanence des Soins ambulatoire

  • Le Président (titulaire)
  • Le délégué à la Permanence des Soins (suppléant)

Représentant le Conseil à l’Association Départementale de l’Organisation de la Permanence des Soins (ADOPS14)

  • Le délégué à la Permanence des Soins

Représentant le Conseil au CODAMUPS du Calvados

(Arrêté du 14.12.2021)

  • Le délégué à la Permanence des Soins (titulaire)
  • Le Président (suppléant)

Représentant le Conseil à la Commission départementale des impôts directs et taxes sur le chiffre d’affaires

  • La Trésorière

Représentant le Conseil au GCS Normand ’e-santé

(Décision Conseil Régional de l’Ordre)

  • Le Président (titulaire)
  • Le délégué de la Commission E-santé (suppléant)

Représentants le Conseil à la Commission des conflits au CHU de CAEN

  • Le Président (titulaire)
  • Le Secrétaire général (suppléant)

Représentants le Conseil au Comité de Liaison Inter-Ordres Régional (CLIOR)

  • Le Président.
  • Le Secrétaire général.

Représentant le Conseil au Conseil Territorial du Calvados

  • Docteur HURELLE Gérard (titulaire)
  • Docteur DEMONTROND Jean-Bernard (suppléant)

Représentant le Conseil à la Commission Régionale de Coordination de la Spécialité

  • Docteur LEPORRIER Michel

Représentant le Conseil à Commission Externe des Réclamations et Signalements (CERES)

  • Le Président (titulaire) (mai 2022)
  • Docteur ARROT Xavier (suppléant)(mai 2022)

Représentant l’Ordre à Commission régionale de coordination – accès des médecins en exercice au 3ème cycle des études de médecine (Nomination CROM)

  • Docteur ARROT Xavier

En application des dispositions du règlement intérieur fixant les règles générales de fonctionnement applicables à l’ensemble de l’Ordre des médecins (Titre I, point 2.3 Représentation du conseil) :

« Lorsqu’un texte législatif ou règlementaire prévoit qu’un conseil de l’Ordre désigne un représentant de ce conseil pour participer à une commission ou instance quelconque, le conseil peut choisir un représentant qui ne soit pas un élu ordinal sauf si le texte prévoit expressément une désignation « en son sein » ou « parmi ses membres ».

La liberté de choix n’est pas totale. Le conseil ne peut désigner qu’un médecin inscrit au tableau de l’Ordre et qui n’ait pas fait l’objet d’une sanction disciplinaire. Le représentant doit être désigné dans des conditions conformes aux missions de la commission ou de l’instance en cause.

Les personnes concernées n’assistent pas aux séances plénières. Les fonctions donnent lieu à indemnisation et remboursement des frais de déplacement et d’hébergement dans les conditions applicables aux conseillers ordinaux.

Ce représentant est désigné par le conseil sur proposition du Président.

Ces missions font l’objet d’un rapport écrit. »